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Durée du prêt
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Frais
I - les honoraires du notaire
II - Les Honoraires annexes du notaire
Partie du montant de 0 à 6500 €
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Etat civil, cadastre, extrait d'acte
droit de préemption
bordereau de dépôt aux hypothèques
états hypothécaires
demande d'urbanisme
copie authentique
copie pour hypothèque
constitution du dossier
Partie du montant de 6500 à 17000 €
€
Partie du montant de 17000 à 60000 €
€
Partie du montant au-delà de 60000 €
€
Total honoraires H.T
€
Total honoraires TTC
€
Total des honoraires annexes
€
III - Les Débours du notaire
IV - Les Taxes applicables
Etats hypothécaires
cadastre
géomètre, timbres
autres (expéditions, divers)
constitution du dossier
Taxe de publicité foncière
Taxe Communale
Prélèvement pour frais d'assiette (PFA)
Total des débours
€
Total des taxes
€
V - Les frais d'hypothèques
Frais d'hypothèques
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TOTAL
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